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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIERE
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ETAPE CASSOULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAPE CASSOULET
GUY SPANGHERO FINANCIERE, SAS

Numéro de dépôt :
3859036
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
ETAPE CASSOULET de GUY SPANGHERO FINANCIERE

Présentation de la marque ETAPE CASSOULET

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAPE CASSOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GUY SPANGHERO FINANCIERE domicilié(e) 1 PLACE SAINT LOUIS - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY SPANGHERO FINANCIERE domicilié(e) 1 PLACE SAINT LOUIS - 11400 - CASTELNAUDARY - France.

La marque ETAPE CASSOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPE CASSOULET est expirée depuis le 14 septembre 2021.

GUY SPANGHERO FINANCIERE a également déposé les autres marques suivantes : Ô CASSOULET , Les frères Spanghero , ETAPE Cassoulet , Le Gourmet Occitan , The HAKA Pub , SPANGHERO DISTRIBUTION , La sélection des frères Spanghero , Saveurs & Traditions du grand sud, la sélection des frères Spanghero , La table des frères Spanghero , Le Twickenham Pub


GUY SPANGHERO FINANCIERE, SAS - 1 PLACE SAINT LOUIS - 11400 - CASTELNAUDARY - France


GUY SPANGHERO FINANCIERE - 1 PLACE SAINT LOUIS - 11400 - CASTELNAUDARY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683590 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de bars ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.